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Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site **VINTAGE HISTORIC SPORTS**, édité par la société **VINTAGE HISTORIC SPORTS**, dont le siège social est situé au **19 rue des Quatre Chapeaux, 69002 Lyon**. En passant commande sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.

### 1. **Objet**

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des articles proposés par **VINTAGE HISTORIC SPORTS**, à savoir des maillots de sport vintage.

### 2. **Produits**

Tous les produits proposés sur **VINTAGE HISTORIC SPORTS** sont décrits avec la plus grande précision. Toutefois, les images des produits ne sont pas contractuelles. **VINTAGE HISTORIC SPORTS** ne pourra être tenu responsable pour toute différence mineure entre l’image et le produit réel.

### 3. **Disponibilité**

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Si un produit commandé est indisponible, le client sera informé dans les meilleurs délais et pourra soit demander un remboursement, soit choisir un produit de substitution.

### 4. **Prix**

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). **VINTAGE HISTORIC SPORTS** se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant, le prix facturé au client sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

### 5. **Commande**

La validation de la commande s’effectue après acceptation des présentes CGV par le client, qui s’engage à fournir des informations exactes lors de la passation de la commande (coordonnées, adresse de livraison, etc.).

### 6. **Paiement**

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de paiement accepté par le site. La commande sera considérée comme confirmée à partir de la réception du paiement par **VINTAGE HISTORIC SPORTS**.

### 7. **Livraison**

- Les commandes sont livrées à l’adresse indiquée lors de la passation de commande. - Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la destination. - **VINTAGE HISTORIC SPORTS** ne saurait être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

### 8. **Droit de rétractation**

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les retours doivent être effectués dans l’état d’origine, avec emballage et accessoires fournis.

### 9. **Retour et remboursement**

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de la part de **VINTAGE HISTORIC SPORTS**. Après réception et inspection du produit retourné, le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours.

### 10. **Responsabilité**

**VINTAGE HISTORIC SPORTS** ne saurait être tenu pour responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits. La responsabilité de **VINTAGE HISTORIC SPORTS** se limite au montant de la commande.

### 11. **Garantie légale**

Tous les produits proposés sur **VINTAGE HISTORIC SPORTS** bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.

### 12. **Données personnelles - politique de confidentialité**

Les informations recueillies sur le site **VINTAGE HISTORIC SPORTS** lors de la commande sont utilisées pour le traitement des commandes et ne seront pas communiquées à des tiers sans votre consentement.
Les données que vous nous communiquez sont confidentielles et à usage interne exclusivement.
Nous nous engageons à ne les communiquer à personne d’autre, et à ne pas les utiliser à d’autres effets.
Vous gardez un droit de regard sur vos données personnelles et vous pouvez, sur simple demande, procéder à toute modification ou suppression.

### 13. **Propriété intellectuelle**

Tous les éléments du site **VINTAGE HISTORIC SPORTS** (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de la société **VINTAGE HISTORIC SPORTS** et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

### 14. **Litiges**

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution à l’amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut d’accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

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